Code NAF 86.96YActivités de médecine traditionnelle, complémentaire et alternative.
Un code de la NAF 2025, la nomenclature des codes APE à partir du 1er janvier 2027. Section R : Santé humaine et activités d'action sociale.
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À savoir
- Sa placeSection R, division 86, groupe 86.9, classe 86.96.
- Ce qu'il reprend2 codes de la NAF rév. 2, en entier ou en partie : 86.90E, 86.90F.
- Au 1er janvier 2027Toutes les sociétés actives du répertoire Sirene et leurs établissements reçoivent un code APE de la NAF 2025, selon l'Insee.
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Les anciens codes qu'il reprend
86.90E : Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues
Part reprise : les activités des ostéopathes ; les activités des chiropracteurs.
86.90F : Activités de santé humaine non classées ailleurs
Part reprise : la fourniture de services de soins de santé préventifs, curatifs ; les avantages de ces services pour la santé ne reposent pas sur des données scientifiques permettant de diagnostiquer et de traiter les maladies et n'ont pas encore été pleinement évalués d'une manière qui puisse être universellement acceptée comme étant fondée sur des preuves ; la prestation de services de médecine traditionnelle qui comprennent une série de pratiques anciennes et en constante évolution, développées dans diverses sociétés avant ou pendant le développement de la médecine moderne, par exemple thérapies traditionnelles chinoises, acupuncture, plantes médicinales chinoises, Unani, médecines traditionnelles africaines... ; la fourniture de services thérapeutiques complémentaires, par exemple thérapie Alexander, aromathérapie, thérapie de Bach et autres thérapies florales, thérapie corporelle, médecine ayurvédique, phytothérapie, naturopathie, thérapie nutritionnelle ; la prestation de services thérapeutiques alternatifs, par exemple homéopathie, thérapie par les cristaux, iridologie, kinésiologie, radionique ; les activités des guérisseurs ; l’hypnothérapie ; les activités de réflexothérapie ; les thérapeutes correcteurs Cesar et Mensendieck ; la naprapathie.
Questions fréquentes3
Quand ce code s'applique-t-il ?
Au 1er janvier 2027 : la NAF 2025 devient alors la nomenclature des codes APE, et toutes les sociétés actives du répertoire Sirene changent de code, selon l'Insee.
Comment lire le code 86.96Y ?
86 est la division, 86.9 le groupe, 86.96 la classe, et la lettre Y la sous-classe. La classe 86.96 n'est pas divisée : sa seule sous-classe porte la lettre Y.
Faut-il faire une démarche ?
L'Insee invite les entreprises à vérifier dès 2026 le futur code de leur société sur sirene.gouv.fr, et à demander une rectification si l'affectation ne correspond pas à leur activité.