Code APE 86.90FSe répartit entre 3 codes au 1er janvier 2027.
Activités de santé humaine non classées ailleurs : ce que devient ce code dans la NAF 2025, d'après la table de correspondance officielle de l'Insee.
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À savoir
- 3 nouveaux codes possiblesLe nouveau code dépend de l'activité exacte de la société : la correspondance détaillée est ci-dessous.
- Au 1er janvier 2027Toutes les sociétés actives du répertoire Sirene et leurs établissements reçoivent un code APE de la NAF 2025, selon l'Insee.
- À vérifier avantL'Insee invite chaque entreprise à vérifier son futur code sur sirene.gouv.fr et à demander une rectification si besoin.
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La correspondance officielle
86.93Y : Activités des psychologues et psychothérapeutes, à l’exception des médecins
Part de l'activité concernée : les activités de consultation et de traitement des psychologues, par exemple les psychologues cliniciens, les psychologues de la santé, les psychothérapeutes, à l'exception des médecins ; les activités de musicothérapie exercées par les psychothérapeutes/psychologues.
86.96Y : Activités de médecine traditionnelle, complémentaire et alternative
Part de l'activité concernée : la fourniture de services de soins de santé préventifs, curatifs ; les avantages de ces services pour la santé ne reposent pas sur des données scientifiques permettant de diagnostiquer et de traiter les maladies et n'ont pas encore été pleinement évalués d'une manière qui puisse être universellement acceptée comme étant fondée sur des preuves ; la prestation de services de médecine traditionnelle qui comprennent une série de pratiques anciennes et en constante évolution, développées dans diverses sociétés avant ou pendant le développement de la médecine moderne, par exemple thérapies traditionnelles chinoises, acupuncture, plantes médicinales chinoises, Unani, médecines traditionnelles africaines... ; la fourniture de services thérapeutiques complémentaires, par exemple thérapie Alexander, aromathérapie, thérapie de Bach et autres thérapies florales, thérapie corporelle, médecine ayurvédique, phytothérapie, naturopathie, thérapie nutritionnelle ; la prestation de services thérapeutiques alternatifs, par exemple homéopathie, thérapie par les cristaux, iridologie, kinésiologie, radionique ; les activités des guérisseurs ; l’hypnothérapie ; les activités de réflexothérapie ; les thérapeutes correcteurs Cesar et Mensendieck ; la naprapathie.
86.99Y : Autres activités pour la santé humaine n.c.a.
Part de l'activité concernée : les activités du personnel paramédical dentaire, par exemple thérapeutes dentaires, infirmières dentaires scolaires, hygiénistes dentaires, qui peuvent travailler à distance des dentistes, mais sont périodiquement supervisés par eux ; les activités des banques de sang, des banques de tissus, des banques de sperme, des banques d'organes de transplantation, des banques biologiques, des centres de données génomiques, etc. ; l'exploitation de registres de donneurs de moelle osseuse ; les activités des thérapeutes de la peau ; les activités de surveillance liées à la santé (nutrition infantile, santé de l'enfant) ; les activités des diététiciens ; les activités de prévention sanitaire et de dépistage des maladies (cancer, tuberculose, maladies vénériennes) ; le transport du sang, des organes et des fluides corporels ; le shiatsu, le massage thaïlandais, le watsu, le qigong tuina ; les activités de zoothérapie, par exemple hippothérapie ; l’hydrothérapie du côlon ; la thérapie par la danse et le mouvement ; la thérapie par l'art.
Questions fréquentes3
Faut-il faire une démarche ?
L'Insee invite les entreprises à vérifier dès 2026 le futur code de leur société sur sirene.gouv.fr, et à demander une rectification si l'affectation ne correspond pas à leur activité.
Pourquoi plusieurs codes pour 86.90F ?
Dans la NAF 2025, l'activité du code 86.90F est découpée entre 3 sous-classes. C'est l'activité principale réelle de la société qui décide du nouveau code.
Où lire la table officielle ?
Sur la page de l'Insee consacrée à la NAF 2025, au format Excel : la correspondance de chaque sous-classe de la NAF rév. 2 avec la NAF 2025.