Code APE 01.28ZSe répartit entre 2 codes au 1er janvier 2027.
Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques : ce que devient ce code dans la NAF 2025, d'après la table de correspondance officielle de l'Insee.
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À savoir
- 2 nouveaux codes possiblesLe nouveau code dépend de l'activité exacte de la société : la correspondance détaillée est ci-dessous.
- Au 1er janvier 2027Toutes les sociétés actives du répertoire Sirene et leurs établissements reçoivent un code APE de la NAF 2025, selon l'Insee.
- À vérifier avantL'Insee invite chaque entreprise à vérifier son futur code sur sirene.gouv.fr et à demander une rectification si besoin.
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La correspondance officielle
01.13Y : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Part de l'activité concernée : la culture de piments, de poivrons (Capsicum spp.).
01.28Y : Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
Part de l'activité concernée : la culture d'épices et de plantes aromatiques vivaces et non vivaces : • poivre (Piper spp.) • noix de muscade, macis et cardamome • anis, badiane et fenouil en tant qu'épices ou plantes aromatiques • cannelle (Canella) • clous de girofle • gingembre • vanille • houblon • carvi ; la culture de drogues et de stupéfiants ; le séchage au soleil d'épices et de plantes aromatiques, médicinales et pharmaceutiques lorsqu'il est associé à la culture de ces plantes.
Questions fréquentes3
Faut-il faire une démarche ?
L'Insee invite les entreprises à vérifier dès 2026 le futur code de leur société sur sirene.gouv.fr, et à demander une rectification si l'affectation ne correspond pas à leur activité.
Pourquoi plusieurs codes pour 01.28Z ?
Dans la NAF 2025, l'activité du code 01.28Z est découpée entre 2 sous-classes. C'est l'activité principale réelle de la société qui décide du nouveau code.
Où lire la table officielle ?
Sur la page de l'Insee consacrée à la NAF 2025, au format Excel : la correspondance de chaque sous-classe de la NAF rév. 2 avec la NAF 2025.
